Républiquefrançaise
Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Régis Guyot ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques
Remis le 1er mai 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bernard Gossot ; Claude Mollo ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er février 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national de la Vie associative
Remis le 1er janvier 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : Commission supérieure de Codification
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères
Remis le 1er août 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Hélène Strohl ; Régis Demounem ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation nationale
Auteur(s) : Pierre Boisson ; Jean-Claude Milleron ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière