Républiquefrançaise
Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Boisson ; Jean-Claude Milleron ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er février 1998
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Hélène Strohl ; Régis Demounem ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé
Remis le 1er octobre 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er août 2002
Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Ministère de la Défense
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Remis le 21 mars 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Maurice Godelier ; Premier ministre
Remis le 1er avril 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Claude Pair ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Michel Salines ; Pierre Vrignaud ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École
Remis le 1er juin 2001