Bilan | Vie publique

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Marc Grimot ; Henri Hornus ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2000

Les Directives territoriales d'aménagement : présentation et première expertise de l'expérimentation

Rapport interne

Auteur(s) : Hélène Forest ; Groupement d'Intérêt public Maison des Sciences de l'Homme et de la Societe Ange Guépin (Nantes) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er octobre 1998

Le Parc nucléaire actuel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Girard ; Yves Marignac ; Jean Tassart ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Didier Boccon-Gibod ; Nicolas Tissot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juillet 1998

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Michel Mercier ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Patrick Barraud ; Resources And Logistics (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juillet 1998

Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006) : rapport d'étape remis au ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Cavallier ; Philippe Mejean ; Ministère de la Ville

Remis le 1er octobre 1998

La Spoliation financière. Volumes 1 et 2

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Claire Andrieu ; Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le 1er janvier 2000

Situations de handicap et cadre de vie

Avis

Auteur(s) : Vincent Assante ; Conseil économique et social

Remis le 1er septembre 2000

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Laure de La Bretèche ; Blanche Guillemot ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2000

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) : François Asensi ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2000

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er janvier 2000