Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilles Sanson  ;  Olivier Rochereau  ;  Bruno Ravail  ;  Mission interministérielle sur l'évaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999

Remis le  1er décembre 2000

Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Assemblée nationale. Service de la communication et de l'information multimédia

Remis le  1er janvier 2001

Rapport du ministre délégué à la famille et à l'enfance au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Marc Grimot  ;  Henri Hornus  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2000

Les Directives territoriales d'aménagement : présentation et première expertise de l'expérimentation

Rapport interne

Auteur(s) :  Hélène Forest  ;  Groupement d'Intérêt public Maison des Sciences de l'Homme et de la Societe Ange Guépin (Nantes)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er octobre 1998

Le Parc nucléaire actuel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Girard  ;  Yves Marignac  ;  Jean Tassart  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Didier Boccon-Gibod  ;  Nicolas Tissot  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juillet 1998

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Patrick Barraud  ;  Resources And Logistics (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 1998

Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006) : rapport d'étape remis au ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Cavallier  ;  Philippe Mejean  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er octobre 1998

La Spoliation financière. Volumes 1 et 2

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mattéoli  ;  Claire Andrieu  ;  Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le  1er janvier 2000

Situations de handicap et cadre de vie

Avis

Auteur(s) :  Vincent Assante  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er septembre 2000

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