Bilan

Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction du Transport maritime, des Ports et du Littoral ; Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le 1er février 1999

21ème rapport d'activité 2000 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er juin 2001

Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilles Sanson ; Olivier Rochereau ; Bruno Ravail ; Mission interministérielle sur l'évaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999

Remis le 1er janvier 2001

Rapport annuel 1998 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er janvier 1999

L'économie sociale face au XXIème siècle

Rapport d'étude

Auteur(s) : Thierry Jeantet ; Marie Gariazzo ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le 1er avril 2000

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Claude Bartolone ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mars 1999

Associations et politique de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2001

La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée

Avis

Auteur(s) : Michèle Attar ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1999

Rapport de la Mission de l'Inspection générale des services judiciaires sur l'application de la loi du 15 juin 2000 relative au renforcement de la protection de la présomption d'innocence et des droits des victimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juin 2001

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 21 mars 2001

La Sécurité sociale - Septembre 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2000

Les Crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et du Tarn [rapport consolidé après la phase contradictoire]

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lefrou ; Xavier Martin ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2000

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