Bioéthique

Bioéthique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur ses réflexions portant sur la réforme du préambule de la Constitution, Paris le 18 décembre 2008.

Déclaration

Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Tests génétiques - Questions scientifiques, médicales et sociétales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2009

Rapport d'information (...) sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les avancées en matière de bioéthique, la recherche médicale et de santé, Paris le 8 décembre 2008.

Déclaration

Redécouvrir le Préambule de la Constitution - Rapport du comité présidé par Simone Veil

Rapport officiel

Auteur(s) :  Simone Veil  ;  Présidence de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. Comité de pilotage des états généraux de la bioéthique.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de la vie - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 16 juillet 2008. La méthode et le contenu de la révision de la loi de bioéthique.

Communiqué

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