Bioéthique

Bioéthique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la loi "hôpital, santé, patients, territoires" et la pandémie grippale et les projets de réforme pour l'année 2010 notamment la révision des lois de bioéthique et l'égal accès aux soins, Paris le 20 janvier 2010.

Déclaration

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, à Europe 1 le 12 octobre 2009, sur les mères porteuses et le statut du beau-parent.

Interview

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la mise en application de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" et l'éthique médicale, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 juillet 2009, sur le rapport de synthèse des Etats généraux de la bioéthique.

Communiqué

Etats généraux de la bioéthique - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Graf  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er juillet 2009

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et sports, sur la clôture des forums citoyens sur la bioéthique, Paris le 23 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les soins palliatifs, le renforcement des moyens des établissements de santé dans ce domaine, la formation des infirmières et la création de l'observatoire de la fin de vie, Paris le 18 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les prélèvements d'organes et de tissus et la médecine prédictive, Strasbourg le 16 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'éthique de la procréation médicalement assistée, Rennes le 11 juin 2009.

Déclaration

La révision des lois de bioéthique

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les modalités d'organisation des états généraux de la bioéthique, Paris le 4 février 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport de la Défenseure des enfants au Comité des droits de l'enfant des Nations Unies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

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