Bioéthique

Bioéthique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Technologies clés 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Etat des lieux et perspectives du don d'ovocytes en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Anne Burstin  ;  Jérôme Guedj  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2011

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la bioéthique et la recherche médicale, l'assistance médicale à la procréation et le dépistage prénatal, Paris le 8 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes réalisées et sur les priorités du gouvernement et du parlement pour l'année 2011.

Déclaration

Les conditions de l'autosuffisance en produits sanguins du marché français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2010

Conseil des ministres du 20 octobre 2010. La bioéthique.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas About  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le projet de loi sur la bioéthique, Paris le 9 septembre 2010.

Déclaration

Rapport sur la recherche sur les cellules souches

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la biodiversité et la santé, notamment les vertus de la biodiversité dans l'univers médical et l'élaboration des médicaments, Paris le 7 juillet 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique. Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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