Républiquefrançaise
Bioéthique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er mai 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Cécile Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er mars 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Myriam Blumberg-Mokri ; Institut de Droit comparé (Paris) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er février 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Elisabeth Dufourcq ; Françoise Lalande ; Valérie Delahaye-Guillocheau ; Marc Ollivier ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er mars 2002
Avis
Auteur(s) : Philippe Rouvillois ; Guy Le Fur ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er avril 1996
Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er décembre 2001
Rapport d'activité
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : Bernard Charles ; Alain Claeys ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : François Gros ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er novembre 2000
Auteur(s) : Marie-Laure Lagardère ; Hélène Strohl ; Bernard Even ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 1998