Républiquefrançaise
Biotechnologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er juin 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean Marmot ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Industrie
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Antoine Masson ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Mines
Remis le 1er novembre 2002
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Jean-Marc Pastor ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Remis le 15 mai 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Sylvie Bonny ; Institut national de la Recherche agronomique ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Myriam Blumberg-Mokri ; Institut de Droit comparé (Paris) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Noëlle Lenoir ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Avis
Auteur(s) : Philippe Rouvillois ; Guy Le Fur ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Bernard Chevassus-au-Louis ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er septembre 2001