Biotechnologie

Biotechnologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des lois bioéthiques de juillet 1994. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Charles  ;  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Grandes orientations scientifiques des actions stratégiques de développement et de soutien des sciences du vivant

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er janvier 1995

Les Cellules souches adultes et leurs potentialités d'utilisation en recherche et en thérapeutique : comparaison avec les cellules souches embryonnaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Gros  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er novembre 2000

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Desmarescaux  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 1998

Politiques industrielles pour l'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation : tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1998

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations des plans en faveur de l'innovation et des biotechnologies, Nice le 4 février 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le projet de loi sur la bioéthique et l'évolution de la législation concernant la recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires, au Sénat le 28 janvier 2003.

Déclaration

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