Biotechnologie

Biotechnologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er juillet 1998. Conventions internationales.

Communiqué

1er juillet 1998

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 octobre 2001. Protection des inventions biotechnologiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Décembre 1991 L'éthique bio-médicale.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 La recherche industrielle et technologique.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Organismes génétiquement modifiés.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1990 Les technologies des procédés industriels, chimiques ou biologiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Mai 1985 Le développement des biotechnologies.

Communiqué

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les relations commerciales existant entre l' Union européenne et les Etats Unis et sur les différents contentieux commerciaux les opposant, à l'Assemblée nationale, le 8 novembre 2000.

Déclaration

Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

L'acte productif dans la société des savoirs et de l'immatériel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Masson  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er mai 2004

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