Biotechnologie

L'acte productif dans la société des savoirs et de l'immatériel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Hubert Bouchet ; Conseil économique et social

Remis le 4 février 2004

S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Masson ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Mines

Remis le 1er mai 2004

Propriété intellectuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Tirole ; Claude Henry ; Michel Trommetter ; Laurence Tubiana ; Bernard Caillaud ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session ordinaire de 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information (…), sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er mars 2004

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Laurence Tubiana ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er juin 2005

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