Blanchiment

Blanchiment : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la situation économique internationale, sur le pilotage à moyen et long terme de l'économie mondiale, Washington (Etats-Unis) le 16 avril 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'organisation et l'exploitation des jeux dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2016. Lutte conte le crime organisé, le terrorisme et leur financement.

Communiqué

Rapport d'activité 2015 de la Commission nationale des sanctions

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des Sanctions

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le  1er décembre 2015

Conseil des ministres du 22 juillet 2015. L'action du Gouvernement en faveur de la transparence et de la probité des acteurs économiques et financiers.

Communiqué

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits FINanciers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Finances et des Comptes publics

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les conclusions du Conseil ECOFIN et les mesures de lutte contre le financement du terrrorisme, sur la situation en Ukraine, sur la Grèce, à Bruxelles, le 27 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la lutte contre le financement du terrorisme, Paris le 25 février 2015.

Déclaration

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

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