Budget

Budget : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Durand  ;  Sandrine Sartori  ;  Estelle Pignet  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er octobre 2006

Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Chantal Le Noan  ;  André Mollo  ;  Roland Ollivier  ;  Philippe Hamel  ;  François Buge  ;  Contrôle général des Armées  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2007

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lambert  ;  Didier Migaud  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le 

Interview de M. Xavier Bertand, ministre dela santé et des solidarités, à RTL le 11 mai 2006, sur le mouvement de grève des médecins hospitaliers, le budget 2006 pour les hôpitaux et l'affaire des foetus de l'hôpital Saint Vincent de Paul à Paris.

Interview

Rapport d'audit sur l'Institut national du cancer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  J. Batail  ;  Jean-François Guthmann  ;  Alain-Roland Kirsch  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la situation budgétaire et l'emploi en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Gilles Carrez  ;  Michel Bouvard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2002

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