Budget

Budget : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 Juillet 1991 Régime budgétaire et comptable applicable à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les compétences du Fonds d'Aide et de Coopération et sur le bilan de ses travaux pour 1998, Paris le 22 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Septembre 1985 Le développement des techniques modernes dans l'administration.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Septembre 1985 Le soutien à la production cinématographique et audiovisuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Août 1985 La formation des fonctionnaires de l'Etat.

Communiqué

CM. 21 avril 1982 Les chambres régionales des comptes

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la recherche dans le domaine des sciences et technologies de l'information et de la communication, Paris le 5 novembre 2007.

Déclaration

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le  1er août 2007

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et à sa transformation en OSEO-ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Blin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La tutelle et le pilotage des opérateurs au ministère de la culture : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 

Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Blanc  ;  Agathe Denéchère  ;  Amélie Verdier  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Haut de page