Catégorie sociale défavorisée

Catégorie sociale défavorisée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude Abena 2004-2005 - Comportements alimentaires et situations de pauvreté : Aspects socio-anthropologiques de l'alimentation des personnes recourant à l'aide alimentaire en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Cesar  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Chambaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Les personnes sans domicile : rapport public thématique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Droit au logement opposable : le temps de la décision ? 12e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 

L'hébergement des personnes sans abri à Paris et en Ile de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Agnès de Fleurieu  ;  Laurent Chambaud  ;  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

Rapport d'évaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Hélène de Coustin  ;  Marc Prevot  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Face à la crise : une obligation de résultat - 11ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 

L'hébergement d'urgence : un devoir d'assistance à personne en danger - 10ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er novembre 2003

Le besoin de cohérence dans la politique du logement : 5 ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er mai 1999

Vers un droit au logement opposable : 8ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er octobre 2002

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