Républiquefrançaise
Centre de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
12 janvier 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Marc Juilhard ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 3 octobre 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne-Marie Léger ; Huguette Mauss ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2006
Auteur(s) : Christine Daniel ; Bérénice Delpal ; Christophe Lannelongue ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 2 mai 2006
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Pierre Aballea ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Marie-Josée Auge-Caumon ; Jean-François Bloch-Lainé ; William Lowenstein ; Alain Morel ; Ministère de la Santé
Remis le 1er mars 2002