Centre ville

Centre ville : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les priorités concernant la lutte contre le bruit et les nuisances sonores, à Paris le 14 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la mise en oeuvre du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) à Saint-Denis, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) le 14 octobre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er juin 2010

L'efficacité de la vidéoprotection

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sallaz  ;  Philippe Debrosse  ;  Dominique Han  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le  1er juillet 2009

Publicité extérieure, enseignes et préenseignes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ambroise Dupont  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Péage urbain : principes pour une loi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Pas de cité réussie sans commerce, pas de vitalité sans intérêt général - Avec le commerce mieux, vivre ensemble

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre de la ville et du logement, sur ses ambitions en matière de politique urbaine "réinventer la ville, la réunifier, la réenchanter", Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°9 « Urbanisme »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Michel Piron  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur l'élaboration d'un plan national de valorisation des centres-villes, axé notamment sur la rénovation urbaine, la nouvelle gouvernance locale, la lutte contre l'exclusion (handicapés, jeunes, personnes âgées) et sur le lancement d'un concours national des villes, Paris le 20 février 2008.

Déclaration

Pacte des villes pour vivre tous ensemble

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Rivière  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

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