Chaîne de télévision

Chaîne de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 Septembre 1990 Les premiers contrats d'objectifs entre l'Etat et les sociétés du secteur public audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 Octobre 1985 Modification de la loi sur la communication audiovisuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Juillet 1990 Coopération culturelle, scientifique et technique avec les pays d'Europe centrale et orientale.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Novembre 1992 La télévision publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Octobre 1992 La Politique culturelle extérieure.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Septembre 1992 La télévision à haute définition.

Communiqué

CM. 7 juillet 1982 Les nouvelles techniques de la communication audiovisuelle.

Communiqué

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 3 octobre 2006 sur l'organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Rochebloine  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Mission de réflexion et de médiation sur les problèmes relatifs à la rediffusion des fictions françaises sur les chaînes de télévision

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raphaël Hadas-Lebel  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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