Chambre d'agriculture

Chambre d'agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Compte personnel d'activité pour différentes catégories d'agents des chambres consulaires.

Communiqué

Revues de dépenses - Les chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Avazéri  ;  Serge Marret  ;  Fabienne Helvin  ;  Christophe Patier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Conseil des ministres du 17 février 2016. Évolution des circonscriptions des chambres d'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 novembre 2015. Evolution des circonscriptions des chambres d'agriculture.

Communiqué

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Rabin  ;  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d'audit de chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Marret  ;  Philippe Nougayrede  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2015

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la structuration des filières agricoles et sur la diversification et l'organisation de l'agriculture dans les départements d'outre-mer, Paris le 26 novembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "Sud-Ouest" du 7 novembre 2001, sur les modalités de création d'une Chambre d'agriculture en Pays Basque.

Article Interview

Interview de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, à France Inter le 4 janvier 1991, sur la situation en Corse.

Interview

CM. 14 octobre 1981 Durée du mandat des membres de chambres d'agriculture

Communiqué

Conseil des ministres du 2 septembre 1998. Actualisation et adaptation du droit applicable outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marie Raush, ministre du commerce extérieur, sur la carrière de M. Pierre Cormorèche, sur la PAC et les négociations agricoles entre la CEE et les Etats-Unis dans le cadre de l'Uruguay Round, à Paris le 15 décembre 1988, publié dans "Chambres d'agriculture" de février 1989.

Article Déclaration

Haut de page