Charge sociale

Charge sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Chèque emploi-service : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Marie  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1995

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

L'Emploi saisonnier dans le secteur des fruits et légumes

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er mai 2001

La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2000

Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Nicolin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi relatif à la réduction du temps de travail, Paris le 30 novembre 1999.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'importance de la cité phocéenne dans le dialogue des cultures, Marseille, théâtre de la Criée, lundi 8 novembre 1982.

Déclaration

Haut de page