Charge sociale

Charge sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'allègement des charges sociales sur les bas salaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er mai 1996

Rapport d'information (...) sur la concurrence fiscale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'expatriation des jeunes Français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la situation, la gestion et les rémunérations des personnels du ministère de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Ostermann  ;  Gérard Braun  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Les Cotisations sociales à la charge des employeurs : analyse économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Edmond Malinvaud  ;  André Gauron  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Jacques Machet  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er juin 2005

Croissance et chômage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Blanchard  ;  Jean-Paul Fitoussi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Michel Raymond  ;  Denis Soubeyran  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er juillet 1999

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique de La Martinière  ;  Alain Demarolle  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 1996

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