Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, dans "Le Monde" du 11 novembre 2002, sur son action au sein du gouvernement.

Interview

Lettre de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, aux préfets sur les mesures de mise en oeuvre de la charte de la déconcentration, le 10 février 1993.

Lettre

Réponses de 9 candidats à l'élection présidentielle de 2002, MM. Bayrou, Chirac, Gluckstein, Hue, Jospin, Mamère et Mme Taubira, à une question posée par le Grand Orient de France en avril 2002, sur leurs positions relatives à la laïcité, aux langues régionales, aux cérémonies républicaines, à la bioéthique, au droit à "mourir dans la dignité", à la comptabilisation du vote blanc, au statut de l'élu et à la place du dialogue social.

Déclaration

1er avril 2002

Déclarations de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, sur l'action des préfets en matière de chômage, de sécurité et de déconcentration, Paris le 2 juin et le 16 juillet 1992.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la stabilité de l'Europe, la prévention des conflits et sur les relations de l'Union européenne avec l'OSCE, Paris le 20 mars 1995.

Déclaration

Interview de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, à France 2 le 13 juillet, et article dans "La Lettre de la DATAR" du 11 août 1993, intitulé "Aménagement du territoire. Un débat national dès l'automne", sur la relance de la politique d'aménagement du territoire.

Article Interview

Déclaration de M. Georges Sarre, président du Mouvement des citoyens, sur les valeurs défendues par Jean-Pierre Chevènement dans la course à l'élection présidentielle 2002, opposées à celles de Jacques Chirac et de Lionel Jospin, sur l'instauration d'une constitution européenne, Nantes, le 14 janvier 2002.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, à RTL le 27 janvier et le 19 février 1993, sur le transfert de l'usine Hoover en Ecosse, la charte sociale européenne, l'accord provisoire du GATT et le "big bang" de M. Michel Rocard.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la célébration du Centenaire de la loi 1901, l'apport des associations ou "tiers secteur" à l'élaboration des politiques publiques et les mesures sur les financements et la fiscalité associative, Paris le 20 décembre 2001.

Déclaration

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des relations extérieures, sur l'organisation et le financement du programme Eurêka, Hanovre le 6 novembre 1985.

Conférence de presse Déclaration Interview

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre chargé des affaires étrangères, sur les relations franco-slovénes, la signature de la Charte de Paris par la Slovénie et le conflit yougoslave, Paris le 8 mars 1993.

Déclaration

Interview de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, à "Europolitique" le 20 mars 1993, sur la crise commerciale Europe-Etats Unis, l'élargissement de la communauté européenne, le conflit yougoslave et les élections législatives en France.

Interview

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