Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun, diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord, sur le désarmement, l'avenir de l'Alliance, les relations avec les pays de l'Est et les "nouveaux défis" de sécurité internationale, Bruxelles le 18 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les travaux de la Convention chargée de l'élaboration de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, à l'Assemblée nationale le 26 avril 2000.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 avril 2002, sur le changement de direction à Canal Plus.

Communiqué

Lettre de M. Lionel Jospin, Premier ministre, adressée à M. Dominique Baudis, président du CSA, sur la remise en cause de la Charte régissant Canal Plus lors du licenciement de M. Pierre Lescure par M. Jean-Marie Messier, président de Vivendi Universal, Paris le 17 avril 2002.

Lettre

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'élaboration d'une nouvelle vision de l'Europe liée aux ruptures récentes dans l'histoire de la construction européenne, la réalisation de l'UEM, le conflit du Kosovo et la crise des institutions communautaires, et sur la dimension européenne de la formation des hauts fonctionnaires, Strasbourg le 24 juin 1999.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la recherche fondamentale et médicale sur les maladies infectieuses, Paris le 15 décembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Brunhes, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le soutien de l'Etat au projet touristique de Cité de l'eau et de l'assainissement de l'agglomération parisienne et sur la signature d'une charte de parrainage, Colombes, le 25 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Noël Mamère, député des Verts et candidat à l'élection présidentielle, sur les grands axes du "contrat vert" proposé pour la campagne des Verts, notamment sur la mondialisation solidaire et sur le contrôle démocratique des choix technologiques après l'explosion de l'usine chimique AZT, Toulouse le 17 janvier 2002.

Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à RTL le 11 février 2000, sur la charte de sécurité maritime signée par le Gouvernement et les compagnies pétrolières pour améliorer la sécurité des navires transportant du pétrole.

Interview

Interview de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, dans "L'Arche" de septembre-octobre 1982, sur la guerre au Liban et le problème palestinien, l'antisémitisme et le terrorisme en France.

Article Interview

1er septembre 1982

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur la signature d'une charte entre l'Etat et la région Bretagne, à Brest le 5 février 1988.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à Europe 1 le 1er mai 1992, sur la ratification du traité de Maastricht, la révision de la constitution, l'émergence de l'Europe sociale et l'emploi.

Interview

1er mai 1992

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