Chasse

Chasse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Elaboration d'un projet de législation de la chasse en Guyane Française - Tome 1 : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Colas-Belcour  ;  Eric Fouquet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2017

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'importance de la filière économique de la chasse, le projet de loi sur la biodiversité et le projet de réforme du permis de chasse, à Paris le 15 mars 2016.

Déclaration

Modalités de restriction du commerce de l'ivoire sur le territoire national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Banoun  ;  Laurent Raverat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2015

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les oies cendrées au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Plisson  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Fouquet  ;  Jérôme Peyrat  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 avril 2013, sur le dossier de presse du comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (CIMAP) du 2 avril et le maintien en l'état du "Groupe d'experts sur les oiseaux et leur chasse" (GEOC).

Communiqué

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la protection des espèces menacées et la pratique de la chasse dans les espaces protégés, à Paris le 20 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'élaboration d'un nouveau plan loup pour la période 2013 - 2017 et son opposition à la création de zones de protection renforcée contre le loup, au Sénat le 30 janvier 2013.

Déclaration

Mission sur les dégâts de grand gibier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Armelle de Ribier  ;  Michel de Galbert  ;  Jean Leveque  ;  Alain Monnier  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er janvier 2012

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique agricole et sur les actions en faveur des zones rurales, à Pamiers (Ariège) le 17 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les enjeux de la chasse et les propositions d'actions concernant notamment les schémas de gestion cynégétique, les dégâts causés par le gibier et le classement des nuisibles, à Paris le 16 février 2011.

Déclaration

Statut des fédérations de chasseurs : composition et fonctionnement des instances dirigeantes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Chantal Merchadou  ;  Gilbert Simon  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2010

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