Républiquefrançaise
CHU : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Pierre Caffet ; Sénat. Commission des finances
Remis le 2 octobre 2013
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 15 juin 2013
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Patrice Legrand ; Arnaud Vanneste ; Didier Banquy ; Pierre Painault ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 1er mars 2013
Rapport officiel
Auteur(s) : Edouard Couty ; Claire Scotton ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 4 mars 2013
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 14 février 2013
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Claire Scotton ; Pierre-Yves Bocquet ; Jean-Louis Bonnet ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mars 2012
Auteur(s) : Dominique Acker ; Anne-Carole Bensadon ; Patrice Legrand ; Céline Mounier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2012
Auteur(s) : Francis Fellinger ; Frédéric Boiron ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 19 avril 2012
Auteur(s) : Paul Castel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 13 octobre 2011
Bilan d'application des lois
Remis le 8 septembre 2011
Auteur(s) : Jean-Louis Bonnet ; Marguerite Moleux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2011
Auteur(s) : Raphaël Gaillard ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 3 mai 2011