Circulaire

Circulaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre ouverte au président de la République des secrétaires généraux François Chérèque pour la CFDT, Bernard Thibault pour la CGT, et Alain Olive pour l'UNSA, dans "Libération" le 29 juin 2006, sur la reprise des expulsions de familles d'enfants scolarisés dépourvues de papiers.

Lettre

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les actions gouvernementales pour la promotion et le développement des énergies renouvelables notamment les bio énergies et les biocarburants, l'énergie solaire et l'énergie éolienne, Paris le 15 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les implications de la mise en oeuvre de la circulaire « Apprendre à lire », notamment la nécessité de mieux former les maîtres aux apprentissages premiers de la lecture et de renforcer l'efficacité de l'évaluation des élèves, Paris le 9 mars 2006.

Déclaration

Conférence de presse de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'apprentissage de la lecture, notamment les fondements scientifiques et le contenu de la circulaire recommandant l'usage de la méthode syllabique, Paris le 5 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le traitement des déchets et le bilan de son action au ministère de l'environnement, Orléans le 3 février 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2005. Garantie des droits des cotisants.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 novembre 2004. Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Octobre 1995 Les rythmes scolaires.

Communiqué

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er novembre 2001

Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Bossard  ;  Marie-Françoise Choisnard  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1999

Les Titres de séjour des étrangers en France en 1998 : rapport au Parlement : premier rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 1999

Les dispositifs de formation en alternance au collège

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Cahuzac  ;  Jean-Luc Delahaye  ;  Brigitte Doriath  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er janvier 2003

Haut de page