Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Jacques Gillot  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le Plan Sécurité outre-mer, à Paris le 27 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur la stratégie de santé publique pour les outre-mer, Paris le 25 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les enjeux et objectifs du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, au Sénat le 10 mai 2016.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec Public Sénat le 10 mai 2016, sur la mémoire de l'esclavage et sur la lutte contre les discriminations.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la mémoire de l'esclavage, à Paris le 10 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique, sur la modernisation des accords de sécurité sociale entre la France et le Québec et l'inclusion de Saint-Pierre et Miquelon dans leur champ territorial, à Québec le 28 avril 2016.

Déclaration

Interview de Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique, à France Ô le 6 mai 2016, sur la reconstruction des ateliers communaux de Miquelon Langlade, le soutien à la pêche dans l'Archipel, le projet de grand port en partenariat avec le Canada et le débat autour du statut de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le rôle des Accords de Matignon puis de l'Accord de Nouméa dans la modernisation des institutions et l' importance des valeurs républicaines et canaques dans l'invention d'un destin commun en Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 29 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'importance des Accords de Matignon et de Nouméa pour l'unité institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et la réaffirmation de l'engagement de l'Etat en faveur du développement économique des Iles Loyauté, à Lifou le 1er mai 2016.

Déclaration

1er mai 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la contribution des accords de Matignon et de l'accord de Nouméa au rééquilibrage territorial et économique de la Nouvelle-Calédonie, la question des modalités d'inscription sur les listes électorales spéciales et le calendrier institutionnel, à Koné le 30 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'avenir politique et institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 29 avril 2016.

Déclaration

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