Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La restructuration de la filière pêche et aquaculture de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon - Constitution d'un pôle de transformation unique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Brulhet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2012

Conseil des ministres du 5 juin 2013. La politique d'insertion des outre-mer dans leur environnement régional.

Communiqué

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les enjeux de l'accès au très-haut débit (THD) en Outre-mer, à Paris le 31 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur les enjeux du développement du numérique en outre-mer, Paris le 31 mai 2013

Déclaration

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la prorogation de l'exonération de cotisations sociales accordée sur le bonus attribué à certains salariés d'outre-mer, à l'Assemblée nationale le 10 avril 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle ? » organisé le 17 janvier 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 23 janvier 2013. Agents relevant de l’État ou des circonscriptions territoriales dans les îles Wallis et Futuna.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 janvier 2013. Adaptation du code monétaire et financier à la départementalisation de Mayotte et du droit des chèques dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur le bilan de l'action entreprise et les principaux axes du "grand dessein" pour les Outre-mer en 2013, à Paris le 14 janvier 2013.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, par France Ô et les 9 chaînes 1ère en Outre-mer le 3 janvier 2013, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer.

Interview

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur un premier bilan de la politique gouvernementale en faveur des Outre-mer et les chantiers ouverts pour 2013, à Paris le 31 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique.

Communiqué

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