Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle ? » organisé le 17 janvier 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 23 janvier 2013. Agents relevant de l’État ou des circonscriptions territoriales dans les îles Wallis et Futuna.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 janvier 2013. Adaptation du code monétaire et financier à la départementalisation de Mayotte et du droit des chèques dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur le bilan de l'action entreprise et les principaux axes du "grand dessein" pour les Outre-mer en 2013, à Paris le 14 janvier 2013.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, par France Ô et les 9 chaînes 1ère en Outre-mer le 3 janvier 2013, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer.

Interview

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur un premier bilan de la politique gouvernementale en faveur des Outre-mer et les chantiers ouverts pour 2013, à Paris le 31 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique.

Communiqué

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur l'accompagnement par l'Etat du processus des accords de Matignon et de Nouméa et l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 23 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, en réponse à une question sur la circulation des personnes à la frontière entre la Guyane et le Brésil, au Sénat le 20 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Holllande, Président de la République, sur la politique gouvernementale en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 19 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur les grandes priorités du budget 2013 pour l'Outre-mer, à Paris le 28 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur les principales priorités pour les Outre-mer, notamment la lutte contre la vie chère et la création des conditions d'une véritable concurrence sur les marchés de détail, à Paris le 25 juillet 2012.

Déclaration

Haut de page