Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux outre-mer : juillet 2012 - décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la mobilisation de l'Etat en faveur des Outre-mer depuis 20 mois, avec notamment la loi de régulation économique, et les chantiers de 2014, à Paris le 17 janvier 2014.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec France O et les Outre-mer 1ère le 23 janvier 2014, sur les efforts en faveur des collectivités d'Outre-mer.

Interview

Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Code de la santé publique à Mayotte

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guyane, à Rémire-Montjoly le 13 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique économique du gouvernement et sur les efforts en faveur de l'Outre-mer, à Cayenne le 14 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guyane notamment dans le domaine de la santé, à Kourou le 14 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la sécurité en Guyane, à Cayenne le 13 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guyane, à Cayenne le 13 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Ouest guyanais, à Mana le 14 décembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 décembre 2013. Adaptation du code des douanes, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales et d'autres dispositions législatives fiscales et douanières applicables à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur Wallis-et-Futuna, à Paris le 25 novembre 2013.

Déclaration

Haut de page