Comité

Comité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'histoire de la protection sociale, les problèmes des trois branches de la sécurité sociale et le financement de la sécurité sociale, Paris les 23 et 30 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur le transport sanitaire, Paris le 18 septembre 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la mise en place du comité pour la consultation nationale des jeunes, Paris le 16 juin 1994.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 30 janvier 2001, sur l'installation et les objectifs du comité de suivi des recommandations du rapport Taubira-Delannon sur l'exploitation de l'or en Guyane.

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 3 juillet 2001, sur les missions du Comité d'orientation pour la simplification du langage administratif (COSLA).

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 4 juillet 2001, sur les missions du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des emplois publics et sur les grandes lignes de son premier rapport d'étape.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 19 juillet 2001, sur la composition et le rôle du comité national pour l'année internationale des montagnes.

Communiqué

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, sur les travaux de la 3ème réunion du comité de suivi de "L'accord sur l'avenir de Mayotte", Paris, le 13 novembre 2000.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la protection des récifs coralliens, Paris le 17 mars 1999.

Déclaration

Article de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" le 10 janvier 2008, sur le contrôle parlementaire et la mise en place d'un comité d'évaluation des politiques gouvernementales, intitulé « Et si les députés changeaient leur métier ? ».

Article

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la commémoration du baptême de Clovis, les relations entre l'Etat et la religion et l'identité nationale, Paris le 2 avril 1996.

Déclaration

Point de presse conjoint de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur le rôle et la contribution du Comité d'orientation sur les questions européennes à la préparation de la future présidence française de l'Union européenne en 2008, Paris le 19 décembre 2007.

Conférence de presse Déclaration

Haut de page