Comité

Comité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Texte de la Charte nationale de l'exportation diffusée par les services du Premier ministre le 14 mars 1989.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 janvier 1991, sur le comité franco-japonais.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen, sur l'espace social européen, le grand marché de 1992 et les politiques d'accompagnement, Rhodes le 3 décembre 1988.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères des pays de la CEE et de la CCEAG (Conseil de coopération des états arabes du Golfe) sur la situation au Proche et au Moyen Orient, Mascate le 17 mars 1990.

Communiqué

Communiqué commun diffusé à l'issue de la seconde réunion du comité des coordonnateurs Eurêka audiovisuel, sur la mise en place du secrétariat Eurêka audiovisuel et de l'observatoire européen de l'audiovisuel, Paris le 26 janvier 1990.

Communiqué

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 8 octobre 1984 sur la composition du comité pour renforcer et promouvoir l'identité et l'image de l'Europe.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Balladur, ministre de l'économie des finances et de la privatisation, sur le comité pour l'histoire économique et financière, Paris le 19 février 1988.

Déclaration

Interview de Mme Simone Veil, député européen et présidente du comité français pour l'année européenne de l'environnement, dans "Ecologie infos" de mai 1987, sur l'année européenne de l'environnement.

Article Interview

1er mai 1987

Interview de Mme Simone Veil, député européen UDF, dans "Préventique" d'avril 1987, sur l'action européenne en faveur de la protection de l'environnement.

Article Interview

1er avril 1987

Discours de Mme Nicole Catala, secrétaire d'Etat chargé de la formation professionnelle, sur le Haut comité "éducation économie", Paris le 6 juin 1986.

Déclaration

Déclaration de M. René Monory, ministre de l'éducation nationale, sur le Haut comité "éducation économie", Paris le 6 juin 1986.

Déclaration

Communiqué des dix chefs d'Etat et de gouvernement de la CEE en date du 4 décembre 1984 à l'issue du conseil européen de Dublin.

Communiqué

Haut de page