Comité

Comité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Point de presse de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la composition du Comité d'honneur pour le 50ème anniversaire du traité de Rome, Paris le 18 décembre 2006.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur le rôle, les missions et la composition du Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères, Paris le 20 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le fonctionnement et la mission du comité de suivi créé à la suite du rapport Taubira-Delannon relatif à l'exploitation de l'or en Guyane, Paris, le 30 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la mise en, place du Comité stratégique pour le numérique et la télévision numérique terrestre, à Paris le 4 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la nécessité de mener des actions interministérielles, d 'encourager les actions communes entre les secteurs privés et publics et se susciter une mobilisation collective au sein du Comité national pour le passage à l'an 2000, Paris le 10 février 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 janvier 2000. Statut particulier du corps de l'inspection générale des finances.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2001. Simplification du langage courant de l'administration.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Septembre 1994 La protection de l'environnement dans les terres australes et antarctiques françaises.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Février 1993 La commémoration des persécutions racistes et antisémites commises entre 1940 et 1944.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Octobre 1992 La modernisation du service public.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le rôle du Haut comité d'évaluation de la condition militaire, à Paris le 27 février 2006.

Déclaration

Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Champ  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2002

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