Commercant

Commercant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, à Public Sénat le 6 février 2019, sur l'impact économique du mouvement des "Gilets jaunes" et sur la politique industrielle.

Interview

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics, à LCI le 7 janvier 2019, sur l'impact de la crise des "Gilets jaunes" sur l'économie.

Interview

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Les nouvelles formes du travail indépendant

Avis

Auteur(s) :  Sophie Thiery  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Ouverture de l'assurance chômage aux travailleurs indépendants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Pierre-Marie Carraud  ;  Claire Durrieu  ;  Camille Freppel  ;  Laurent Caussat  ;  Eve Robert  ;  Clement Cadoret  ;  Solène Baubry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'avenir du commerce dans les cinq années à venir, Paris le 21 mars 2017.

Déclaration

Evolutions de l'assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Nicolas Bondonneau  ;  Camille Herody  ;  Sébastien Grobon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabrice Verdier  ;  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Evaluation de la COG 2012-2015 du Régime Social des Indépendants (RSI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Annelore Coury  ;  Marie Daude  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les défis à relever pour le secteur du commerce, en termes d'emploi, de formation et de mutation professionnelle, Paris le 7 juin 2016

Déclaration

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. L'encouragement des indépendants.

Communiqué

Le régime social des indépendants (RSI)

Avis

Auteur(s) :  Monique Weber  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Haut de page