Commercant

Commercant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les prélèvements obligatoires des indépendants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Interviews de M. Jean-Pierre Raffarin, ministre des PME du commerce et de l'artisanat, dans "Le MOCI" du 21 septembre 1995 et à Europe 1 les 31 octobre et 2 novembre 1995, sur le plan en faveur des PME, les manifestations des petits commerçants contre les grandes surfaces et la rénovation de l'UDF.

Article Interview Périodique

CM. 1 septembre 1982 Projet de loi de finances pour 1983.

Communiqué

1er septembre 1982

Interview de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat au commerce et à l'artisanat, dans "La Croix" le 28 novembre 1984, sur l'emploi dans le commerce, le système de licenciements, la couverture sociale des commerçants et les "supercentrales d'achat".

Article Interview

Interview de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, dans "Paris Match" le 27 septembre 2001, sur le plan "Vigi-prix-rate" mis en place afin de verbaliser les éventuelles hausses de prix à l'occasion du passage à l'euro.

Article Interview

Interview de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, dans "Libération" le 5 novembre 2001, sur les dernièrs préparatifs avant le passage à l'euro, Paris, le 5 novembre 2001.

Article Interview

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la maîtrise des implantations de grandes surfaces, l'ouverture des magasins le dimanche, l'apprentissage, et les mesures en faveur des PME-PMI, Deauville le 21 octobre 1991.

Déclaration

Interview de M. François Doubin, ministre du commerce de l'artisanat et de la consommation, dans "L'Alsace" du 14 juin 1991, notamment sur la fermeture des magasins le dimanche, le projet de formation continue obligatoire pour les nouveaux commerçants et des mesures de simplification administrative.

Article Interview

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur le commerce ambulant, l'organisation et l'équipement des marchés et sur la maîtrise de l'ouverture des grandes surfaces, Rodez le 25 février 1992.

Déclaration

Interview de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, dans "L'Entreprise" d'octobre 1991, sur la politique gouvernementale concernant les commerces, intitulé "La loi et le commerce".

Article Interview

1er octobre 1991

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de la ville, à Antenne 2 le 4 mars 1991, sur la politique de la ville.

Interview

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