Commerce de détail

Commerce de détail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur l'accord entre l'Union européenne et le Mercosur, au Sénat le 13 novembre 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les boulangers-pâtissiers, à Paris le 5 janvier 2024.

Déclaration

Rapport sur le fonctionnement des marchés de détail français de l'électricité et du gaz naturel entre 2020 et 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission conjointe de contrôle relative à la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sonia de La Provôté  ;  Serge Babary  ;  Gilbert-Luc Devinaz  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emmanuel Maquet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État, porte-parole du gouvernement, à RTL le 19 mars 2021, sur les nouvelles règles annoncées la veille renforçant les mesures contre la circulation du Covid-19.

Interview

Mission commerce saisine gouvernementale

Avis

Auteur(s) :  Eveline Duhamel  ;  Patrick Molinoz  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État, porte-parole du gouvernement, à RTL le 29 octobre 2020, sur les restrictions liées au reconfinement, le protocole sanitaire des établissements scolaires et le télétravail.

Interview

Conseil des ministres du 8 avril 2020. L'approvisionnement alimentaire

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2019. Équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et alimentation saine, durable et accessible à tous.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'annonce de mesures pour soutenir les petits commerces et la jeunesse dans des territoires ruraux, à Eppe-Sauvage le 20 septembre 2019.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « loi Macron » - Tome I : contribution des corapporteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Philippe Huppé  ;  Fadila Khattabi  ;  Gilles Lurton  ;  Pascale Boyer  ;  Guy Bricout  ;  Cécile Untermaier  ;  Bruno Questel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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