Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 octobre 2014. Le projet de loi pour l'activité.

Communiqué

Les comptes et la gestion de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) : exercices 2001 à 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er juin 2011

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'État au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'avenir du e-commerce et de la vente à distance, Paris le 26 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les soldes d'été et le rôle économique et social des commerces, Paris le 25 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la revitalisation des quartiers en difficulté, Stains le 24 juin 2014.

Déclaration

Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, dans "Le Monde" du 20 juin 2014, sur les mesures gouvernelmentales en faveur du tourisme en France.

Article Interview

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