Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur les défis à relever par le secteur du commerce, en particulier par le commerce de proximité, Paris le 14 février 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pine, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le lancement de la "Marque France" en appui au rayonnement extérieur des savoirs-faire des entreprises, Paris le 30 janvier 2013.

Déclaration

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le site internet "http://www.gouvernement.fr" le 5 février 2013, sur l'enjeu de la "marque France" pour renforcer l'attractivité économique du pays et pour le secteur du tourisme.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le développement du commerce associé, Paris le 25 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat du commerce et du tourisme, sur la complémentarité entre commerce traditionnel et e-commerce, à Paris le 24 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la vitalité des centres commerciaux, les mesures d'aide à leur développement, et leur rôle dans la revitalisation économique des territoires, Paris le 24 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le nouveau modèle de développement économique à mettre en oeuvre intégrant la nécessaire conversion écologique, Paris le 24 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur sa feuille de route en tant que ministre et sa méthode de travail basée sur la concertation, Paris le 26 juin 2012.

Déclaration

Mission sur le dispositif de soldes, soldes flottants, promotions, ventes et autres soldes privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Pascale Hébel  ;  Nicolas Siounandan  ;  Dominique Jacomet  ;  Hélène Fourneau  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la révision des valeurs locatives professionnelles et commerciales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom du comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Richard Mallié  ;  Christian Eckert  ;  Isabelle Debré  ;  Raymonde Le Texier  ;  Annie David  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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