Communication

Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude de la mise en place d'un dispositif d'observation des Industries agricoles et alimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Texier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport annuel de l'autorité de la statistique publique 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Marchand  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le  1er avril 2011

Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Marchand  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le  1er mars 2012

Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claudine Gasnier  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le 

Mission « Marque France » - Acte I : la consultation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Lentschener  ;  Ministère du Redressement productif  ;  Ministère du Commerce extérieur  ;  Ministère de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme

Remis le 

Handicaps rares - Contextes, enjeux et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2013

Conseil des ministres du 5 juin 2013. La politique de prévention des inondations : progrès et perspectives.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 juin 2013. La politique d'insertion des outre-mer dans leur environnement régional.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur un premier bilan des zones de sécurité prioritaires (ZSP ), mises en place pour lutter contre la délinquance ancrée dans les quartiers difficiles, Lyon le 13 mai 2013.

Déclaration

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à Europe 1 le 23 janvier 2013, sur les premières opérations de neutralisation du mercaptan (gaz de ville) s'échappant de l'usine chimique Lubrizol de Rouen.

Interview

Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport remis au Premier ministre sur l'activité et les propositions de la Délégation à l'information et à l'orientation en 2010-2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Robert Pitte  ;  Délégation à l'Information et à l'Orientation

Remis le  1er octobre 2011

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