Compagnie aérienne

Compagnie aérienne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Thierry Lempereur  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2016

L'état et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport annuel 2015 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le  1er juin 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'importance des Accords de Matignon et de Nouméa pour l'unité institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et la réaffirmation de l'engagement de l'Etat en faveur du développement économique des Iles Loyauté, à Lifou le 1er mai 2016.

Déclaration

1er mai 2016

Rapport d'activité 2014 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la concurrence dans les transports aériens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Eric Bocquet  ;  Claude Kern  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Etude sur le marché de l'assistance en escale dans les aéroports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Chantal Marraccini  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur la volonté du gouvernement de faire avancer les propositions en matière de simplification des normes et de contrôle des pratiques déloyales dans le transport aérien, à Paris le 4 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les mesures visant l'amélioration de la compétitivité du transport aérien français, au Sénat le 5 février 2015.

Déclaration

Etude de parangonnage sur le coût et le financement de la sûreté aéroportuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Jean-Michel Aubas  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Le Roux  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

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