Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'intéressement collectif dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  ;  Secrétariat d'Etat à la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le suivi et l'évaluation des politiques sociales, Paris le 14 mai 2009.

Déclaration

Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Philippe Cotis  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les dangers potentiels de l'exposition aux radiofréquences des téléphones mobiles et des antennes-relais et sur son souhait d'interdire les téléphones mobiles aux enfants, Paris le 23 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée du développement de l'économie numérique, sur la prise en compte des conséquences pour la santé publique, de l'exposition aux ondes radioélectriques liées au développement de l'économie numérique, Paris le 23 avril 2009.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Canal Plus le 21 avril 2009, sur la conférence internationale de Syracuse pour préparer celle de Copenhague sur le climat

Interview

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Maurice Bernardet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Georges Dobias  ;  Michel Savy  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Péage urbain : principes pour une loi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les fichiers de police

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Delphine Batho  ;  Jacques-Alain Bénisti  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Les politiques de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julien Damon  ;  Ministère du logement

Remis le 

Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives

Avis

Auteur(s) :  Fatiha Benatsou  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La gare contemporaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Premier ministre

Remis le 

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