Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Nicolas Colin  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2008

Epargner à long terme et maîtriser les risques financiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  David Thesmar  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er septembre 2009

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur la stratégie d'investissements publics, de soutien à l'activité économique et à l'emploi mise en oeuvre dans le plan de relance face à la crise, au Sénat le 7 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'énergie photovoltaïque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Immigration, qualifications et marché du travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Saint-Paul  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport d'évaluation n°3 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 12 juin 2009 sur le rapport de l'ONG One consacré à l'aide publique française au développement.

Communiqué

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Martine Aubry, première secrétaire du PS, à "Europe 1" le 17 mai 2009, sur la situation économique de la France au regard de ses voisins, la vision européenne du PS et sur le débat au sein de la gauche autour de la loi Hadopi.

Interview

La conjoncture économique et sociale en 2009

Avis

Auteur(s) :  Pierre Duharcourt  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le 

Haut de page