Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'entrepreneuriat au féminin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geneviève Bel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rouchdy Kbaier  ;  Jean Lafont  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Nicolas Colin  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2008

Epargner à long terme et maîtriser les risques financiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  David Thesmar  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er septembre 2009

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur la stratégie d'investissements publics, de soutien à l'activité économique et à l'emploi mise en oeuvre dans le plan de relance face à la crise, au Sénat le 7 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'énergie photovoltaïque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Immigration, qualifications et marché du travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Saint-Paul  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport d'évaluation n°3 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Haut de page