Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le pari de l'éolien

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Johanne Buba  ;  Caroline Le Moign  ;  Dominique Auverlot  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Le développement du télétravail dans la société numérique de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Ferhenbach  ;  Frédéric Granel  ;  Damien Dufort  ;  Tristan Klein  ;  Jean-Loup Loyer  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - Décembre 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le  1er décembre 2009

La santé mentale, l'affaire de tous : pour une approche cohérente de la qualité de la vie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Viviane Kovess-Masfety  ;  Marine Boisson  ;  Clélia Godot  ;  Sarah Sauneron  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'entrepreneuriat au féminin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geneviève Bel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rouchdy Kbaier  ;  Jean Lafont  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Rapport de la Mission de comparaisons internationales relative à l'audit et l'évaluation dans les administrations de cinq pays de l'OCDE et de la Commission européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Nicolas Colin  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2008

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