Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le lobbying

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

L'industrie française en 2006-2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 

Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les modalités de mise en place d'une imposition minimale sur le revenu des personnes physiques en application de l'article 15 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le 

Analyse comparative de l'activation de la protection sociale en France, Grande-Bretagne, Allemagne et Danemark

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Anne Eydoux  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Les filières d'embauche : une exploitation de l'enquête Emploi 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Marchal  ;  Géraldine Rieucau  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2006

Des standards nationaux à l'épreuve d'internet : sites et offres d'emploi en France, Espagne et Grande-Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Marchal  ;  Géraldine Rieucau  ;  Didier Torny  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2003

Les dotations en capital pour les jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Boissard  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information portant sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Bodin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Mission Bouclier sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Haut de page