Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique, sur le dialogue social dans la fonction publique et sur l'action publique face à la construction européenne, Paris le 27 novembre 2000.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, délégué général et porte-parole du RPR, à RTL le 13 décembre 2000, sur le rejet du budget de Paris présenté par Jean Tiberi, le budget de la justice et les affaires de marchés publics de la région Ile-de-France liées au financement des partis politiques

Interview

Interview de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel et M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, à France 3 le 26 novembre 2000, sur le service public.

Interview

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la nécessité d'encourager la création d'entreprises de haute technologie, Paris le 11 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Janvier 1992 La Maîtrise des prix.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Mars 1986 Le succès de la lutte contre l'inflation.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1986 Les perspectives de la lutte contre l'inflation pour 1986.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes de maladies professionnelles et d'accidents du travail et le système de santé, au Sénat le 14 novembre 2000.

Déclaration

Musées et patrimoine automobile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rodolphe Rapetti  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er mars 2007

Rapport de la mission préparatoire au réexamen général du contenu des concours d'accès à la fonction publique de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Nicolas Blais  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  ;  Secrétariat d'Etat à la Fonction publique  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Tome I : Rapport - Tome II - Annexe statistique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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