Comparaison internationale

Projet de loi de finances pour 2007 : rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Art. 52 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 23 août 2007

Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 30 juin 2007

Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la justice ; Direction des Affaires criminelles et des Grâces

Remis le 25 juillet 2007

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Finot ; Alain Soucheleau ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 15 avril 2007

Intelligence économique et stratégie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henri Martre ; Philippe Clerc ; Christian Harbulot ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er février 1994

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 20 juin 2007

L'impact économique de la défense

Avis

Auteur(s) : Henri Feltz ; Conseil économique et social

Remis le 28 mars 2007

L'enfant et l'adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Danièle Sommelet ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 30 mars 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Lambert ; Jacques Myard ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 14 février 2007

La production d'ovins allaitants en France : une vraie chance pour les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Simon ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er janvier 2007

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 6 février 2007

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la productivité et le niveau de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 30 janvier 2007

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