Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'impact économique de la défense

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'enfant et l'adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danièle Sommelet  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La production d'ovins allaitants en France : une vraie chance pour les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2007

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la productivité et le niveau de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Heyman  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Gérard Bailly  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er février 2007

La prévention des incendies d'habitation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Queffelec  ;  Jean-Pierre Bugeau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Benattar  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Louis Piquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

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