Comparaison internationale

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur les Parlements de pays européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Peyronnet ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 25 juillet 2007

L'industrie française 2005-2006

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er mars 2007

Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Girin ; Anne Le Roux ; Franck Laruelle ; Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les Pollutions accidentelles des Eaux

Remis le 1er octobre 2002

Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Brassens ; Dominique Ducos-Fonfrede ; Pierre Breuil ; Johannes Leibetseder ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er juillet 2007

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Bernard ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 15 juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Bernard Cazeau ; Sénat

Remis le 11 juillet 2007

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur le recrutement et la formation des magistrats de carrière

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Fauchon ; Charles Gautier ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 11 juillet 2007