Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Piron  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives démographiques de la France et de l'Europe à l'horizon 2030 : analyse économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Pavy  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Ecstasy. Des données biologiques et cliniques aux contextes d'usage - Expertise collective 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Évolution de la démographie agricole et ses conséquences sur l'organisation, le fonctionnement et la transmission des exploitations agricoles.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

Déficiences et handicaps d'origine périnatale - Dépistage et prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er août 2004

Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Stéphane Paul  ;  Yves Rousset  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Cozzarolo  ;  Eric Jalon  ;  Guillaume Sarlat  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Synergies sectorielles dans le domaine du courrier : rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er septembre 2005

L'Europe et le dialogue social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Duclos  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2005

Rapprochement entre les professions d'avocat et de juriste d'entreprise : réflexions et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le 

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Avis

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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