Comparaison internationale

Auteur(s) : Michel Piron ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 22 février 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives démographiques de la France et de l'Europe à l'horizon 2030 : analyse économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Pavy ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 25 janvier 2006

Ecstasy. Des données biologiques et cliniques aux contextes d'usage - Expertise collective 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 15 juillet 1998

Évolution de la démographie agricole et ses conséquences sur l'organisation, le fonctionnement et la transmission des exploitations agricoles.

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Bernier ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er décembre 2005

Déficiences et handicaps d'origine périnatale - Dépistage et prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er août 2004

Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Stéphane Paul ; Yves Rousset ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Cozzarolo ; Eric Jalon ; Guillaume Sarlat ; Inspection générale des finances

Remis le 1er mars 2003

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