Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2005

Objectif 50% d'une génération diplômée de l'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Legendre  ;  Jean-Jacques Maillard  ;  Haut Comité Éducation-Économie-Emploi

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Francina  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

La comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Contrôle général économique et financier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Faut-il instituer un service civil obligatoire ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bereau  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Evolution récente du commerce extérieur français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Lionel Fontagne  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur les Parlements des pays européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Peyronnet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Quelle stratégie pour l'hôtellerie dans l'économie française ?

Avis

Auteur(s) :  André Daguin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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