Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Heyman  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Gérard Bailly  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er février 2007

La prévention des incendies d'habitation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Queffelec  ;  Jean-Pierre Bugeau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Benattar  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Louis Piquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2005

Objectif 50% d'une génération diplômée de l'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Legendre  ;  Jean-Jacques Maillard  ;  Haut Comité Éducation-Économie-Emploi

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Francina  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

La comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Contrôle général économique et financier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Faut-il instituer un service civil obligatoire ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bereau  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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